Pour faire face aux grands enjeux contemporains, le Québec doit réformer le monde municipal. Les villes pourraient être en effet des moteurs puissants pour s’attaquer aux changements climatiques, pour lutter contre l’itinérance, pour mieux intégrer les nouveaux arrivants ou encore pour faire la promotion de la culture québécoise. Mais les villes d’aujourd’hui sont régies par des règles adoptées il y a un siècle et demi, de sorte qu’elles ont une main attachée dans le dos (une fiscalité déficiente) et un boulet attaché au pied (un cadre légal déficient). Libérer les villes du carcan dans lequel elles sont prises, ce serait donner des ailes à tout le Québec.
Avec cet essai de réparation, je souhaite convaincre les Québécois et les Québécoises, et ultimement nos élus, de la nécessité et de l’urgence de réformer le cadre fiscal et le cadre légal qui plombent la capacité d’action de nos villes.
Extrait
Ce livre a un seul objectif : convaincre tous les partis politiques à Québec de procéder à une réforme en profondeur du monde municipal.
Et je ne parle pas de fusions municipales ici, pas du tout.
Je parle d’une réforme en profondeur de la fiscalité ainsi que du cadre légal dans lequel les villes sont emprisonnées.
La fiscalité municipale, telle qu’on la connait, ne fonctionne plus. Quand la taxe foncière a été inventée, elle devait financer quelques services associés à la propriété : aqueducs, égouts, déneigement, etc. Deux siècles plus tard, ce même mécanisme fiscal doit financer le logement, les sports, les loisirs, la culture, le développement économique, le développement social, la lutte et l’adaptation aux changements climatiques, une partie de la lutte à l’itinérance, et même les terrains des écoles du gouvernement du Québec! Résultat ? Les villes augmentent les taxes, n'arrivent pas à remplir toutes leurs missions, diminuent parfois les services et sont continuellement en train de quêter.
Le cadre légal dans lequel les villes évoluent est brisé lui aussi. Parce que les villes n’ont pas de champ de compétence propre, parce que tout ce qu’elles peuvent faire doit être inscrit dans la loi québécoise, le droit municipal est d’une complexité sans égale. Il y a, à Québec, une énorme bureaucratie qui ne sert qu’à encadrer, contrôler, accompagner les villes. À Gatineau, il y a déjà quelques années, c’était l’équivalent de 42 employés à temps plein qui ne faisaient que répondre aux exigences de reddition de comptes du gouvernement du Québec.
Les villes pourraient être des moteurs puissants pour protéger l’environnement, pour développer intelligemment notre économie, pour augmenter la qualité de vie de nos familles, pour mieux accueillir les nouveaux arrivants, pour stimuler notre culture, etc. Elles pourraient faire tout cela, elles le font déjà beaucoup d’ailleurs, mais elles ont une main attachée dans le dos (une fiscalité déficiente) et un boulet attaché au pied (un cadre légal déficient).
Libérer les villes du carcan dans lequel elles sont prises, c’est donner des ailes à tout le Québec. J’espère vous en convaincre par ce livre.
